Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FREDERICK WARNE & COMPANY LIMITED (société britannique)

Numéro de dépôt :
1706645
Date de dépôt :
20/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2011
Marque figurative de FREDERICK WARNE & COMPANY LIMITED (société britannique

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 novembre 1991 par FREDERICK WARNE & COMPANY LIMITED (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FREDERICK WARNE & COMPANY LIMITED (société britannique), domicilié(e) Bath Road, Harmondsworth Middlesex UB7 0DA ROYAUME UNI (dossier no 2208103) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2208103) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706645.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 20 novembre 2011.

FREDERICK WARNE & COMPANY LIMITED (société britannique a également déposé les autres marques suivantes : PETER RABBIT & FRIENDS , JEMINA PUDDLE-DUCK , BENJAMIN BUNNY


FREDERICK WARNE & COMPANY LIMITED (société britannique) - Bath Road, Harmondsworth Middlesex UB7 0DA ROYAUME UNI (dossier no 2208103) - Royaume-Uni


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2208103) - France


Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2001 n°2208103 - Publication au BOPI 2001-10-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;livres, magazines et bandes dessinées, imprimés, publications imprimées, stylos, crayons, marqueurs, pastels, fusains, boîtes à stylos, grattoirs, règles, taille-crayons, images, tableaux, peintures, gravures, empreintes, affiches, tampons encreurs, carnets, calepins, tableaux d'affichage, décalcomanies, étiquettes gommées, cartes, cartes postales, marques pour livre, dessous de carafe en papier, serre-livres, presse-papier, patrons, modèles en papier pour le tricot, la broderie et la couture;calendriers et agendas, diagrammes, graphiques de mesure de la hauteur, chapeaux en papier, langes en papier, couvertures de livres et signets, papier d'emballage, étiquettes pour cadeaux, nappes en papier, ronds de table en papier, serviettes à démaquiller en papier, articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;ustensiles et matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;articles et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);articles de verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes;figurines, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, articles de décoration et artistique, ustensiles et récipients pour la toilette et les cosmétiques, articles et matériels de nettoyage, articles de toilette;articles en céramiques, tasses, saucières, chopes, cruches et pots, gobelets non en métal précieux, plats, bols, verres, ornements: travaux d'art et d'artisanat;plateaux à usage domestique non en métaux précieux, ronds de serviettes non en métaux précieux, dessous de carafes non en papier et autre que linge de table, boutons (poignées en porcelaine), pots à thé et à café (non en métal précieux) articles pour chambres d'enfants, boites à savons, tirelires non métalliques,chauffe-biberons non électriques.Jeux, jouets;puzzles, poupées et marionnettes et leurs vêtements, appareils de jeux électriques et électroniques, jeux ordinateurs, jouets en tissus et en peluche, mobiles (jouets), hochets, jeux de cubes, balles, ballons;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;ornements et décorations, décorations pour arbres de Noël.Café, thé, cacao et succédanés de ces produits, sucre, riz, tapioca, sagouet préparations faites à partir de ces produits pour la consommation humaine, préparations à base de céréales et/ou farine pour la consommation humaine;farines et préparations faites de céréales, petits déjeuners à base de cérales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, chocolats, produits de chocolats, glaces comestibles, crèmes glacées et confiserie de crèmes glacées;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraichir

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.